Michel DUBOIS
Président de la Communauté de Communes des Hauts du Val de Saône
Jean-Louis STALDER
1er Vice-Président
Jean-Louis BILLY
- 2ème Vice-Président
Hafedh LIMAM
3ème Vice-Président
Catherine GAZILLOT
4ème Vice-Présidente
Sylvain SAINT-AVIT
5ème Vice-Président
Laurent BERTRAND
6ème Vice-Président
Hubert VERNIER
7ème Vice-Président
Il débat, amende ou rejette les propositions des commissions et du comité exécutif.
Il prépare le budget.
Il se saisie des questions posées en cours de conseil communautaire ou adressées par un conseiller communautaire.
Il décide dans le cadre des délégations du conseil communautaire.
Il prépare les assemblées du conseil communautaire.
Le Conseil Communautaire
Il est chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de l'intercommunalité dans la limite des compétences qui lui ont été transférées et des délégations qu'il a données
Il est également chargé d'examiner et de voter le budget communautaire chaque année.
Le conseil communautaire est composé de 63 délégués titulaires, élus des 48 communes membres.