Le président et le bureau exécutif

Le président et le bureau exécutif
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Président de la Communauté de Communes des Hauts du Val de Saône
Michel DUBOIS
 
Premier Vice-Président
Jean-Louis STALDER
1er vice président 
 
Deuxième vice président
Jean-Louis BILLY
2ème vice-président
 
Troisième Vice-Président
Hafedh LIMAM
3ème vice-président
 
Quatrième Vice-Présidente
Catherine GAZILLOT
4ème vice-présidente
 
Cinquième Vice-Président
Sylvain SAINT-AVIT
5ème vice-président
 
Sixième Vice-Président
Laurent BERTRAND
6ème vice-président
 
Septième Vice-Président
Hubert VERNIER
7ème vice-président
 

Le bureau

Il débat, amende ou rejette les propositions des commissions et du comité exécutif.

Il prépare le budget.

Il se saisie des questions posées en cours de conseil communautaire ou adressées par un conseiller communautaire.

Il décide dans le cadre des délégations du conseil communautaire.

Il prépare les assemblées du conseil communautaire.

Le Conseil Communautaire

Il est chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de l'intercommunalité dans la limite des compétences qui lui ont été transférées et des délégations qu'il a données

Il est également chargé d'examiner et de voter le budget communautaire chaque année.

Au 1er janvier 2026, le conseil communautaire est composé de 63 délégués titulaires, élus des communes membres.