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Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre à l’initiative de son président. Il se réunit pour la première fois, à l’issue du renouvellement général des conseils municipaux, au plus tard le vendredi de la quatrième semaine qui suit l’élection des maires.
En application de l’article L. 5211-1 du code général des collectivités territoriales, les règles relatives au fonctionnement des conseils municipaux, à la tenue de ses séances, aux droits des conseillers municipaux et aux droits de l’opposition, précédemment exposées, sont applicables au conseil communautaire et à ses membres.
(http://www.collectivites-locales.gouv.fr/conseillers-communautaires)
ABONCOURT GESINCOURT
Maire : LARUE BOLIS Sophie
Titulaire : GARRET Claudine
Suppléant :MENNETREY Isabelle
AISEY ET RICHECOURT
Maire : MERCIER Guy
Titulaire : MERCIER Guy
Suppléant : MERCIER Philippe
ARBECEY
Maire : LECORNEY Régis
Titulaire : LECORNEY Régis
Suppléant : RUISSEAUX Aline
AUGICOURT
Maire : JUTZI Alain
Titulaire : MOUCHOT Nadia
Suppléant : MARIOTTE Bruno
BARGES
Maire : BERTRAND Laurent
Titulaire : BERTRAND Laurent
Suppléant : MATJASEC Michel
BETAUCOURT
Maire : BILICHTIN Lydie
Titulaire : BILICHTIN Lydie
Suppléant : THABUSSOT Guy
BETONCOURT SUR MANCE
Maire : HENNINGER Virginie
Titulaire : HENNINGER Virginie
Suppléant : SERAFFIN Serge
BLONDEFONTAINE
Maire : FAVRET Jacky
Titulaire : FAVRET Jacky
Suppléant : LAIR Sébastien
BOUGEY
Maire : BILLY Michel
Titulaire : BILLY Michel
Suppléant : AUBRIET Julie
BOURBEVELLE
Maire : COLOTTE Christian
Titulaire : COLOTTE Christian
Suppléant : RUAUX Céline
BOURGUIGNON-LES-MOREY
Maire : PITAVY Eliane
Titulaire : PITAVY Eliane
Suppléant : DIZIN Jéromine
BOUSSERAUCOURT
Maire : FENOUILLOT Noël
Titulaire : FENOUILLOT Noël
Suppléant : PAULIN Jean Luc
CEMBOING
Maire : DARGENT Yvain
Titulaire : DARGENT Yvain
Suppléant : GRANDJEAN Evelyne
CENDRECOURT
Maire : BILLEREY Philippe
Titulaire : BILLEREY Philippe
Suppléant : COCAGNE Louis
CHARMES SAINT VALBERT
Maire : CARTERET Patrick
Titulaire : NITHARD Jean-Louis
Suppléant : DANNER Sylvaine
CHAUVIREY LE CHÂTEL
Maire : RICHETON Michel
Titulaire : RICHETON Michel
Suppléant : MANRESA Patrick
CHAUVIREY LE VIEIL
Maire : RICHARD Serge
Titulaire : RICHARD Serge
Suppléant : LOISEAU David
CINTREY
Maire : SPRINGAUX Florence
Titulaire : SPRINGAUX Florence
Suppléant : BAILLET Bertrand
COMBEAUFONTAINE
Maire : MOLLIARD Romain
Titulaire : MOLLIARD Romain
Titulaire : BONNARD Corinne
Titulaire : PETITJEAN Isabelle
CORNOT
Maire : CASTELLETTI Dominique
Titulaire : CASTELLETTI Dominique
Suppléant : DEMAILLE Christophe
CORRE
Maire : LITZLER Christine
Titulaire : LITZLER Christine
Titulaire: MÉTRIS Gaëlle
Titulaire : HAPPEL Frédéric
FOUCHECOURT
Maire : GARRET Frédéric
Titulaire : GARRET Frédéric
Suppléant : REMERY Alexis
GEVIGNEY MERCEY
Maire : RACLOT Loïc
Titulaire : RACLOT Loïc
Titulaire : PIROULEY Francis
Titulaire : CARTERON Françoise
GOURGEON
Maire : PIERRE Nicolas
Titulaire : PIERRE Nicolas
Suppléant : MAIROT Jean-Pierre
JONVELLE
Maire : DON Roland
Titulaire : DON Roland
Suppléant : BARROY Gérald
JUSSEY
Maire : RIETMANN Olivier
Titulaire : RIETMANN Olivier
Titulaire : MADRON Yvette
Titulaire : BILLY Jean-Louis
Titulaire : CHEVILLEY Nathalie
Titulaire : PIGHETTI Alexandre
Titulaire : MOUGIN Mélissa
Titulaire : PETRIGNET Didier
Titulaire : DIDIER Dominique
Titulaire : FEBVRE Emilien
Titulaire : MIGNARD Evelyne
LA ROCHE MOREY
Maire : TUPINIER Thierry
Titulaire : TUPINIER Thierry
Suppléant : PASSARD Yoann
LAMBREY
Maire : DUBOIS Michel
Titulaire : DUBOIS Michel
Suppléant : GALLAUZIAUX Fabien
LAVIGNEY
Maire : DELHIER Brigitte
Titulaire : DELHIER Brigitte
Suppléant : DELAITRE Cédric
MAGNY LES JUSSEY
Maire : GIROD Jean-Pol
Titulaire : GIROD Jean-Pol
Suppléant : CORNU Marie-Agnès
MALVILLERS
Maire : SAINT AVIT Sylvain
Titulaire : SAINT AVIT Sylvain
Suppléant : BOLOT Jérémie
MELIN
Maire : MULLER MARIE Hélène
Titulaire : MULLER MARIE Hélène
Suppléant : VIENNOT Pierre
MOLAY
Maire : DOUSSOT Pascal
Titulaire : DOUSSOT Pascal
Suppléant : GRATTEPAIN Martial
MONTCOURT
Maire : MOUGIN Marie-Claude
Titulaire : MOUGIN Marie-Claude
Suppléant : HUCHON Isabelle
MONTIGNY LES CHERLIEU
Maire : MOLL Martine
Titulaire : MOLL Martine
Suppléant : PLANCON Eric
OIGNEY
Maire : GRUNEWALD Gilles
Titulaire : MEYER Serge
Suppléant : BEGUE Frédéric
ORMOY
Maire : VERNIER Hubert
Titulaire : VERNIER Hubert
Suppléant : VERNIER Christophe
PREIGNEY
Maire : CROCHET Jean-Claude
Titulaire : CROCHET Jean-Claude
Suppléant : DELPOUX Sabrina
RAINCOURT
Maire : MARTEL Cédric
Titulaire : MARTEL Cédric
Suppléant : GRANDJEAN Sébastien
RANZEVELLE
Maire : RUAUX Eric
Titulaire : RUAUX Eric
Suppléant : GUILLAUME Magali
ROSIERES SUR MANCE
Maire : MASSEY Christiane
Titulaire : MASSEY Christiane
Suppléant : COCAGNE Pascal
SAINT MARCEL
Maire : SIMONIN Patrick
Titulaire : SIMONIN Patrick
Suppléant : VILLEMIN Victor
SEMMADON
Maire : PERCEVAL Emmanuelle
Titulaire : PERCEVAL Emmanuelle
Suppléant : CAMUSET Denis
TARTÉCOURT
Maire : LAMARRE Patrick
Titulaire : LAMARRE Patrick
Suppléant : VIRIOT Jean François
VERNOIS SUR MANCE
Maire : RODRIGUES Pascal
Titulaire : RODRIGUES Pascal
Suppléant : MORTON Georgina
VILLARS LE PAUTEL
Maire : CARREL Agnès
Titulaire : CARREL Agnès
Suppléant : ROBERT Didier
VITREY SUR MANCE
Maire : BERGER Frédéric
Titulaire : BERGER Frédéric
Suppléant : DORMONT Sabine
VOUGECOURT
Maire : GAZILLOT André
Titulaire : GAZILLOT André
Suppléant : GAZILLOT Catherine
Romain MOLLIARD
Président de la Communauté de Communes des Hauts du Val de Saône
Lydie BILICHTIN
1ère Vice-Présidente en charge des finances, budget,
ressources humaines, administration générale
Olivier RIETMANN
2ème Vice-Président en charge du développement économique et touristique
Loïc RACLOT
3ème Vice-Président en charge des bâtiments communautaires, solidarité habitat, aménagement numérique
Jean-Pol GIROD
4ème Vice-Président en charge des périscolaires, jeunesse, associations, sport, culture
Sylvain SAINT-AVIT
5ème Vice-Président en charge de l'eau, la voirie, l'assainissement, le SPANC
Nicolas PIERRE
6ème Vice-Président en charge de l'environnement, GEMAPI, forêt, ordure ménagère
Il débat, amende ou rejette les propositions des commissions et du comité exécutif.
Il prépare le budget.
Il se saisie des questions posées en cours de conseil communautaire ou adressées par un conseiller communautaire.
Il décide dans le cadre des délégations du conseil communautaire.
Il prépare les assemblées du conseil communautaire.
Il est chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de l'intercommunalité dans la limite des compétences qui lui ont été transférées et des délégations qu'il a données
Il est également chargé d'examiner et de voter le budget communautaire chaque année.
Au 1er janvier 2016, le conseil communautaire est composé de 63 délégués titulaires, élus des communes membres.