Aménager le territoire

Un projet de charte paysagère à la CCHVS

“Forest” by dan« Adossé à la frontière champenoise, ce bloc élevé forme un promontoire remarquable. Lorsque les hauteurs sont déboisées au profit des pelouses, la vue peut porter à plusieurs dizaines de kilomètres...

Contrat de rivières sur le territoire de la CCHVS

Les démarches contractuelles sur la Saône amont

- Un contrat de rivière est une procédure d’intervention.

C'est une démarche contractuelle qui prévoit de manière opérationnelle un programme d’actions sur plusieurs années (3 à 6 ans) avec identification des maîtres d’ouvrage, du mode de financement, des échéances des travaux, etc...

Zone de développement éolien (ZDE)

carte zde1

En 2007 un dossier de création de zone de développement éolien est déposé et la ZDE est accordée en 2008. Un permis de construire est déposé la même année et est accordé en 2010. Suite à une annulation pour vice de forme, le Permis de construire est aujourd’hui annulé.

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Communauté de Communes des Hauts du Val De Saône
Prés Jean Roche 70500 JUSSEY

Tél. : 03.84.77.19.90
cchvs@cchvs.fr
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